par admin | Mai 30, 2024 | Plan de prévention des risques naturels
La direction départementale des territoires (DDT) propose une exposition dans le cadre de sa mission d’information préventive sur les risques. Le département de l’Ain est en effet particulièrement touché par les risques naturels. Ainsi, le plus répandu, l’inondation,...
par admin | Mai 30, 2024 | Plan de prévention des risques naturels
Les risques pour le village d’Ars-sur-Formans sont : Inondation Séisme zone de sismicité 2 Transport de marchandises dangereuses Plan de Prévention des risques Ars sur Formans
par admin | Mai 30, 2024 | Travaux
Déclaration préalable Une déclaration préalable de travaux (DP) est une autorisation d’urbanisme qui peut être exigée pour des travaux non soumis à permis de construire. Elle peut être obligatoire pour l’extension d’un bâtiment existant, des travaux modifiant l’aspect...
par admin | Mai 30, 2024 | rapport commissaire enqueteur avis PPA
documents à récupérer https://www.ars-sur-formans.fr/Avis-Personnes-Publiques-Associees.html
par admin | Mai 30, 2024 | rapport commissaire enqueteur avis PPA
l’ enquête publique conjointe s’est déroulée du 28 juin 2022 au 29 juillet 2022 Vous trouverez ci joint Le Rapport du commissaire enquêteur le projet de révision n° 1 du Plan Local d’Urbanisme Le projet de zonage des eaux pluviales le Périmètre Délimité des Abords ces...
